Conseil Communautaire du 22 juin 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 22 juin 2023 - Délibération - (sans annexe)29/06/2023
Ordre du jour - Délibération - (sans annexe)10/10/2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 22 juin 2023 - Délibération - (sans annexe)07/09/2023
CC_23_06_5_1 Modification des statuts du Grand Chalon - Prise de compétence développement des infrastructures de recharge électriques (delib + annexe) - Délibération - (sans annexe)23/06/202323/06/2023

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CC_23_06_1_1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)30/06/202330/06/2023
CC_23_06_2_1SIRTOM de la région de Chagny - Modification des représentants - Délibération - (sans annexe)03/07/202303/07/2023
CC_23_06_3_1Approbation du contrat ' Territoire en action ' du Chalonnais 2022-2028 - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CC_23_06_6_1Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt pour le déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) à l'échelle du Grand Chalon - Délibération - (sans annexe)03/07/202303/07/2023
CC_23_06_10_1Choix du mode de gestion pour l'exploitation du réseau de Transport public Urbain et périurbain - Délibération - (sans annexe)03/07/202303/07/2023
CC_23_06_12_1Epicerie sociale - Modification du barème d'accès - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CC_23_06_14_1Fonds de compensation collective agricole - Approbation du nouveau règlement d'intervention - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CC_23_06_15_1Forage du Nainglet à Fontaines - Engagement de la démarche de mise en exploitation - Délibération - (sans annexe)03/07/202303/07/2023
CC_23_06_18_1Développement des énergies renouvelables - Projet d'implantation d'une centrale photovoltaïque sur le site de l'aéroport du Grand Chalon - Délibération - (sans annexe)03/07/202303/07/2023
CC_23_06_19_1Finances - Création d'un Budget Annexe Production d'énergies renouvelables - Délibération - (sans annexe)03/07/202303/07/2023
CC_23_06_24_1Conseil communautaire - Procès-verbal de la séance du 27 mars 2023 - Adoption - Délibération - (sans annexe)03/07/202303/07/2023
CC_23_06_25_1Décisions et conventions signées par le Président - Liste arrêtée au 30 mai 2023 - Délibération - (sans annexe)03/07/202303/07/2023
CC_23_06_26_1Décisions prises par le Bureau communautaire - Séances des 13 mars, 24 avril et 22 mai 2023 - Délibération - (sans annexe)03/07/202303/07/2023
CC_23_06_27_1Ressources humaines - Créations de postes - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CC_23_06_28_1Ressources humaines - Mise à disposition d'un fonctionnaire auprès de l'IUT de Chalon-sur-Saône - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CC_23_06_29_1Finances - Convention de refacturation - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CC_23_06_34_1Accessibilité - Rapport de la Commission intercommunale pour l'accessibilité - Année 2022 - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CC_23_06_38_1Transports scolaires - Titres de transport abonnements scolaires réglementés (ASR) et abonnements internes scolaires (AIS) - Avenants n° 5 aux conventions avec la SNCF - Année scolaire 2023-2024 - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202303/07/2023
CC_23_06_41_1Lancement de la procédure de révision et d'élaboration du zonage des eaux pluviales sur le territoire du Grand Chalon - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CC_23_06_43_1Taxe de séjour intercommunale - Tarifs applicables sur le territoire du Grand Chalon à compter du 1er janvier 2024 - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CC_23_06_44_1Conservatoire à Rayonnement Régional de Danse, Musique et Théâtre - Saison du Conservatoire Le Grand 8 - Tarification - Délibération - Annexe03/07/202303/07/2023
CC_23_06_46_1Théâtre Piccolo - Approbation de la grille tarifaire de location et du règlement intérieur - Délibération - Annexe - Annexe03/07/202303/07/2023